Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 02266 posée par Mme Laurence Cohen

Plan pluriannuel d'investissements pour la création de crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 05100 posée par Mme Nassimah Dindar

État d'esprit des personnes âgées à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05272 posée par M. François Bonhomme

Taux de diabète dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05274 posée par M. François Bonhomme

Prévention de l'obésité dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06241 posée par M. Maurice Antiste

Situation des retraités en Martinique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

Situation de la répartition pharmaceutique en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Dominique Théophile

Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 08906 posée par Mme Sonia de La Provôté

Mise en place d'un registre national des cancers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Arnaud Bazin

Carences du recensement des cas de cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence