Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 19601 posée par Mme Corinne Imbert

Prise en charge des méningites bactériennes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1074S posée par M. Didier Rambaud

Devenir des maisons de naissance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13272 posée par Mme Corinne Imbert

Distribution gratuite de boissons énergisantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

Dotation des hôpitaux de La Réunion

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10348 posée par M. Maurice Antiste

Mesures de lutte contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10369 posée par M. Maurice Antiste

Situation des retraités en Martinique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Arnaud Bazin

Carences du recensement des cas de cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08906 posée par Mme Sonia de La Provôté

Mise en place d'un registre national des cancers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Dominique Théophile

Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

Situation de la répartition pharmaceutique en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence