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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 1614S posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Exonération de la contribution à l'audiovisuel public pour les professionnels des métiers et des industries de l'hôtellerie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile
Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1074S posée par M. Didier Rambaud
Devenir des maisons de naissance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0587S posée par M. Dominique Théophile
Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet
Accueil pour tous
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz
Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon
Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet
Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet
Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0888S posée par Mme Anne-Marie Payet
Mortalité maternelle en couches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence