Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

178 questions

Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

Tourisme et transport aérien aux Antilles

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Robert Bret

Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/06/2004
Pertinence
Question n° 11549 posée par M. Christian Cointat

Séjour des étrangers conjoints de Français dans les collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/04/2004
Pertinence
Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale

Réponse du Ministère de l'outre-mer

25/03/2004
Pertinence
Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré

Evolution institutionnelle des Antilles françaises

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/10/2003
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

Privatisation de la compagnie aérienne Air France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/10/2003
Pertinence
Question n° 07558 posée par M. Claude Lise

Importance des logements en indivision dans les DOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/05/2003
Pertinence
Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré

Soutien au développement économique martiniquais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/2002
Pertinence
Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

Réponse du Ministère de l'outre-mer

24/10/2002
Pertinence
Question n° 03502 posée par M. Rodolphe Désiré

Création d'un fonds de secours " catastrophes " européen

Réponse du Ministère de l'outre-mer

24/10/2002
Pertinence