Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1330G posée par Mme Viviane Artigalas

Situation financière des collectivités territoriales en outre-mer suite à la Covid-19

Réponse du Ministère des outre-mer

04/06/2020
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher

Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Situation des étudiants en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher

Suppression de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Prix des carburants outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Adrien Giraud

Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

Réforme de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/04/2004
Pertinence
Question n° 0379G posée par M. Lylian Payet

Prix des carburants à la Réunion

Réponse du ministère : Outre-mer

06/10/2000
Pertinence