Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 21019 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Diplômes d'État des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19727 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des travailleurs sociaux en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19611 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19452 posée par Mme Anne-Marie Payet

Reconnaissance au niveau bac + 3 des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18119 posée par M. Jean-Marc Pastor

Diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17772 posée par M. Simon Sutour

Reconnaissance au niveau licence des diplômes en travail social

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17575 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance des diplômes en travail social au niveau bac+3

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

10/03/2011
Pertinence