Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09788 posée par M. Bernard Murat

    Baisse continue des effectifs des filières scientifiques universitaires depuis 1995

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution des formations scientifiques universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06579 posée par M. René-Pierre Signé

    Désaffection des jeunes pour les études scientifiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05994 posée par M. Didier Boulaud

    Désaffection des jeunes pour les études scientifiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 35811 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation de plusieurs enquêtes sur les attentes des étudiants en sciences pendant leurs études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 35812 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'information sur les études scientifiques à l'université : mise en place d'un tutorat d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 35818 posée par M. Emmanuel Hamel

    Constitution d'un réseau de structures d'aide aux projets des étudiants en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 35819 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un fonds d'aide aux initiatives dans les filières scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34128 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Renouvellement des cadres scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible