Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18789 posée par M. Claude Biwer

    Devenir du centre d'études scientifiques supérieures de Bar-le-Duc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15788 posée par M. Bernard Fournier

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15540 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15501 posée par Mme Catherine Troendlé

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15179 posée par M. Alex Türk

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14966 posée par M. Dominique Mortemousque

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15052 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation sur l'intégration de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11134 posée par M. Jacques Legendre

    Désaffection pour les études universitaires scientifiques et crise du recrutement des professeurs scientifiques de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09788 posée par M. Bernard Murat

    Baisse continue des effectifs des filières scientifiques universitaires depuis 1995

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible