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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 13083 posée par M. Fernand Demilly

   Transports exceptionnels de marchandises

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   15/07/2004

   Pertinence

2. Question n° 0128G posée par M. Fernand Demilly

   Transport fluvial

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   04/04/2003

   Pertinence

3. Question n° 05401 posée par M. Fernand Demilly

   Avenir des transports scolaires

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   30/01/2003

   Pertinence

4. Question n° 0082S posée par M. Fernand Demilly

   Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   06/11/2002

   Pertinence

5. Question n° 39456 posée par M. Fernand Demilly

   Eligibilité au FCTVA des dépenses engagées par l'aménagement des dépendances des routes départementales traversant des agglomérations

   La question est caduque

   11/04/2002

   Pertinence

6. Question n° 32195 posée par M. Fernand Demilly

   Dysfonctionnements liés à la délivrance du permis de conduire

   Réponse du ministère : Équipement

   29/03/2001

   Pertinence

7. Question n° 19432 posée par M. Fernand Demilly

   Réduction du temps de travail dans le secteur des transports routiers

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1999

   Pertinence

8. Question n° 0080G posée par M. Fernand Demilly

   Voies navigables de France

   Réponse du ministère : Tourisme

   05/02/1999

   Pertinence

9. Question n° 0014G posée par M. Fernand Demilly

   Construction de nouvelles autoroutes

   Réponse du ministère : Équipement

   30/10/1998

   Pertinence

10. Question n° 05216 posée par M. Fernand Demilly

    Calendrier de réalisation de l'autoroute A 24

    Réponse du ministère : Équipement

    25/12/1997

    Pertinence