Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 0496S posée par M. Fernand Demilly

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10967 posée par M. Fernand Demilly

    Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06201 posée par M. Fernand Demilly

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03723 posée par M. Fernand Demilly

    Lutte contre les toxicomanies

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03573 posée par M. Fernand Demilly

    Publicité des médicaments auprès du public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02624 posée par M. Fernand Demilly

    Associations pour personnes handicapées : conséquences des lois R.T.T. (réduction du temps de travail)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02625 posée par M. Fernand Demilly

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 36767 posée par M. Fernand Demilly

    Réforme des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 36099 posée par M. Fernand Demilly

    Interdiction de réutilisation des pinces à biopsie en endoscopie digestive

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 35679 posée par M. Fernand Demilly

    Reconnaissance en catégorie B active des techniciens des laboratoires hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte