Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 10576 posée par M. Charles Descours

Convention nationale des infirmières

Réponse du ministère : Santé

30/03/1995
Pertinence
Question n° 06715 posée par M. Charles Descours

Retraite des salariés affiliés à plusieurs régimes

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/06/1994
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Charles Descours

Professions paramédicales

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/05/1994
Pertinence
Question n° 06219 posée par M. Charles Descours

Devenir de la caisse autonome de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 03532 posée par M. Charles Descours

Mise en place d'un ordre professionnel des infirmiers/es

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03226 posée par M. Charles Descours

Politique de santé publique

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1993
Pertinence
Question n° 25045 posée par M. Charles Descours

Matériel pour handicapés

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence
Question n° 23988 posée par M. Charles Descours

Matériel pour handicapés

La question est caduque

17/12/1992
Pertinence
Question n° 23925 posée par M. Charles Descours

Retraites : subventions

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23926 posée par M. Charles Descours

Retraites : régimes autonomes et spéciaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1992
Pertinence