Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 21904 posée par M. Robert Hue

Plan d'exposition au bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0762G posée par M. Yvon Collin

Concurrence déloyale entre compagnies aériennes

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

15/12/2006
Pertinence
Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard

Transport ferroviaire dans les départements enclavés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0027G posée par Mme Fabienne Keller

Financement d'équipements à Strasbourg

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0370S posée par M. Jacques Mézard

Desserte régionale de la compagnie aérienne HOP et aménagement du territoire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

02/05/2013
Pertinence