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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 01269 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: desserte aérienne du territoire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07348 posée par M. Daniel Millaud
Liaisons aériennes entre la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12159 posée par M. Daniel Millaud
Liaisons aériennes entre la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12371 posée par M. Daniel Millaud
Réglementation du transport aérien
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12372 posée par M. Daniel Millaud
Modalités de délivrance des autorisations de transports aériens charters
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12386 posée par M. Daniel Millaud
Liaisons aériennes entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12387 posée par M. Daniel Millaud
Pouvoir effectif du territoire de la Polynésie française et compétence en matière de desserte aérienne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence