Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

173 questions

Question n° 02929 posée par M. Jean-Luc Bécart

Développement du pavillon français sur le trafic trans-Manche

Réponse du ministère : Mer

29/12/1988
Pertinence
Question n° 03433 posée par M. Xavier de Villepin

Maintien de la présence pétrolière française aux îles Kerguelen

Réponse du ministère : Mer

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03744 posée par M. Roger Husson

Situation de la marine marchande française

Réponse du ministère : Mer

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04056 posée par M. Louis Souvet

Aide à l'armement français

Réponse du ministère : Mer

23/03/1989
Pertinence
Question n° 04995 posée par M. Josselin de Rohan

Place des transports maritimes dans le Xème Plan

Réponse du ministère : Mer

01/06/1989
Pertinence
Question n° 17033 posée par M. Josselin de Rohan

Flotte pétrolière française

La question est caduque

29/08/1991
Pertinence
Question n° 24279 posée par M. Claude Saunier

Situation des femmes de ménage employées par le ministère des finances sous contrat de droit privé

La question est caduque

07/01/1993
Pertinence
Question n° 16332 posée par M. Emmanuel Hamel

Charte sociale du Conseil de l'Europe et syndicat dans le secteur du livre

Réponse du ministère : Travail

27/06/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1997
Pertinence
Question n° 15757 posée par M. Jean Louis Masson

Elections régionales de 2004 : statistiques sur les fusions de listes du second tour

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/01/2005
Pertinence