Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

  1. Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

    Loi « grand âge »

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08106 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des EHPAD rachetés par le groupe Bridge

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06116 posée par M. Bruno Belin

    Loi « grand âge »

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03236 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01350 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01375 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes suite aux révélations liées à Orpea

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12260 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11994 posée par M. André Boyer

    Application du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11906 posée par M. Roger Besse

    Programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11986 posée par M. Bernard Murat

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible