Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
501 questions
-
Question n° 07203 posée par M. Jacques Mahéas
Conditions techniques et financières de fonctionnement des établissements de long séjour
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00335 posée par M. Georges Mouly
Application de la réduction du temps de travail aux établissements et services sociaux du GEPSO
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01233 posée par M. Georges Mouly
Réduction d'impôts pour les personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 03478 posée par M. Jean-Pierre Bel
Médicaments et perte d'autonomie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 03603 posée par M. Jean-Michel Baylet
Disponibilité des médicaments dans les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 03630 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Cession aux EHPAD dépourvus de pharmacie de la gestion des médicaments
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 03765 posée par M. Jean-Marc Pastor
Gestion des médicaments par les EHPAD
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 04724 posée par M. André Trillard
Réduction d'impôts pour toutes les situations de dépendance en établissement
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 05055 posée par M. Emmanuel Hamel
Financement du secteur médico-social des maisons de retraite
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 05807 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Gestion des médicaments par les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence