Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05926 posée par Mme Christiane Hummel

Horticulture ornementale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/10/2008
Pertinence
Question n° 23652 posée par M. Pierre Mauroy

Difficultés rencontrées par les filières de production légumière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 37433 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Soutien au secteur de l'horticulture ornementale

Réponse du ministère : Agriculture

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37018 posée par M. Jean-Michel Baylet

Soutien au secteur horticole

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/2001
Pertinence
Question n° 35583 posée par M. Charles Ginésy

Conséquences pour les exploitants agricoles de la hausse des prix des combustibles

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2001
Pertinence
Question n° 34985 posée par M. Jacques Peyrat

Conséquences pour les exploitants agricoles de la hausse des prix des combustibles

Réponse du ministère : Agriculture

06/09/2001
Pertinence
Question n° 24844 posée par M. Pierre Sicard

Agriculteurs: absence d'incitation pour les économies d'énergie

Réponse du ministère : Économie

11/07/1985
Pertinence
Question n° 18228 posée par M. Guy Male

Entreprises serristes: programmes d'aide aux investissements

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence