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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
63 questions
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Question n° 20744 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Blocage sanitaire des exportations d'équidés vers la Chine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 19882 posée par M. Bernard Fournier
Filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 17453 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Couplage des aides de la politique agricole commune aux activités de diversification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13400 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Difficultés de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0798S posée par M. Ambroise Dupont
Avenir des étalons nationaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11797 posée par M. Philippe Bas
Vente des étalons du groupement d'intérêt public France Haras
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07294 posée par M. Francis Delattre
Avenir économique de la filière « selle français »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07370 posée par M. Xavier Pintat
Projet de re-création du stud-book anglo-normand
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Soutien à la filière cheval de trait
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04551 posée par M. Antoine Lefèvre
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équestre
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence