Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

Emplois industriels en Ile de France

Réponse du ministère : Plan

05/11/1981
Pertinence
Question n° 13053 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Carrossiers - réparateurs

Réponse du ministère : Industrie

07/12/1995
Pertinence
Question n° 13530 posée par M. Bernard Dussaut

Situation des carrossiers-réparateurs d'automobile

Réponse du ministère : Industrie

25/01/1996
Pertinence
Question n° 13623 posée par M. Philippe Madrelle

Situation de la profession de carrossier-réparateur

Réponse du ministère : Industrie

01/02/1996
Pertinence
Question n° 13847 posée par M. Philippe Madrelle

Carrossiers-réparateurs

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1996
Pertinence
Question n° 18771 posée par M. Emmanuel Hamel

Prime qualité automobile

Réponse du ministère : Industrie

21/11/1996
Pertinence
Question n° 10921 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide accordée aux entreprises pour conquérir de nouveaux marchés

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1998
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Roger Karoutchi

Volontarisme industriel

Réponse du Premier ministre

28/05/2004
Pertinence
Question n° 0162G posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de la crise sur l'industrie automobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

17/10/2008
Pertinence
Question n° 1237S posée par Mme Anne-Marie Payet

Contribution économique territoriale

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

10/03/2011
Pertinence