Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 17630 posée par M. Roland Courteau

    Négociations de prix entre la grande distribution et ses fournisseurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

    Conséquences économiques de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07645 posée par M. Christian Gaudin

    Crise des marchés laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14963 posée par M. Claude Huriet

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14850 posée par M. Alain Richard

    Disparition d'une activité agro-alimentaire dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01272 posée par M. Alfred Foy

    Baisse des crédits dévolus à la formation professionnelle agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09892 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Destruction du bois de Bernouille par une société de construction

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

    Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte