Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1981
Pertinence
Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

Emplois industriels en Ile de France

Réponse du ministère : Plan

05/11/1981
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti

Mesures pour assurer l'emploi industriel dans le secteur de la construction navale

La question est caduque

22/10/1986
Pertinence
Question n° 04898 posée par M. Daniel Percheron

Emploi dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05561 posée par M. Marcel Costes

Situation des façonniers de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

16/04/1987
Pertinence
Question n° 07148 posée par M. Guy Allouche

Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07458 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de la chimie de base à Carling et à Sarralbe (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

13/08/1987
Pertinence
Question n° 09074 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'emploi dans la région Nord - Pas-de-Calais

La question est caduque

24/12/1987
Pertinence
Question n° 05185 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation du laboratoire de la société Procter et Gamble à Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence