Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 06694 posée par M. Pierre Dumas

Primes industrielles

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1987
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Roger Karoutchi

Volontarisme industriel

Réponse du Premier ministre

28/05/2004
Pertinence
Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

16/11/2006
Pertinence
Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Politique industrielle de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0530G posée par Mme Catherine Dumas

L'Observatoire du « Fabriqué en france »

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0701G posée par Mme Marie-France Beaufils

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0707G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Pertinence