Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

291 questions

  1. Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

    Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

    Emplois industriels en Ile de France

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00960 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Evolution du chômage des jeunes de moins de 25 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01957 posée par M. Roland Courteau

    Construction d'une saline en Alsace

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

    Etat des négociations engagées avec la Normed

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti

    Mesures pour assurer l'emploi industriel dans le secteur de la construction navale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04898 posée par M. Daniel Percheron

    Emploi dans la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05245 posée par M. Gérard Roujas

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05266 posée par M. André Meric

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible