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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte
Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte
Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 21468 posée par M. Jean-Yves Leconte
« Part du fondateur » dans les établissements scolaires à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte
Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07535 posée par M. Jean-Yves Leconte
Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte
Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte
Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence