Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 19155 posée par M. Jean Louis Masson

Accès aux bibliothèques universitaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/08/2005
Pertinence
Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/08/2005
Pertinence
Question n° 21900 posée par M. Philippe Richert

Droits complémentaires d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

20/01/2000
Pertinence
Question n° 21307 posée par M. Michel Sergent

Droits complémentaires aux droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1999
Pertinence
Question n° 21388 posée par M. Xavier Darcos

Droits d'inscription complémentaires réclamés par certaines universités

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1999
Pertinence
Question n° 21045 posée par M. Louis Grillot

Droits d'inscription complémentaires dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

09/12/1999
Pertinence
Question n° 20965 posée par Mme Dinah Derycke

Droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20686 posée par M. Louis Souvet

Droits d'inscription des étudiants perçus par les universités

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Gérard Collomb

Montant des droits d'inscription universitaires

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence