Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 27634 posée par M. Louis Longequeue

Etablissements publics à caractère scientifique et culturel: situation du personnel non titulaire

Réponse du ministère : Universités

11/10/1978
Pertinence
Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport du comité national d'évaluation des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 01028 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Inscriptions à l'université

Réponse du ministère : Éducation

28/07/1988
Pertinence
Question n° 15293 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement dans les universités des cours d'histoire et culture européennes

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1991
Pertinence
Question n° 07550 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapport d'évaluation de l'université Jean-Moulin - Lyon-III

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994
Pertinence
Question n° 04375 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Vide juridique créé par l'annulation du décret relatif au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1997
Pertinence
Question n° 20539 posée par M. Bernard Fournier

Perception par les universités de droits annexes aux droits d'inscription

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20585 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Perception par les universités des droits d'inscription

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20686 posée par M. Louis Souvet

Droits d'inscription des étudiants perçus par les universités

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Gérard Collomb

Montant des droits d'inscription universitaires

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence