Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

  1. Question n° 05255 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga

    Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23875 posée par Mme Sylvie Robert

    Création de sociétés publiques locales universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19948 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conseil d'administration des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18019 posée par Mme Sylviane Noël

    Chercheurs porteurs de handicap et projet de loi de programmation de la recherche pour 2021-2030

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier

    Processus de scission d'une université

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20655 posée par M. Cédric Perrin

    Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20247 posée par M. Michel Raison

    Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11239 posée par Mme Dominique Gillot

    Coordination territoriale des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08569 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible