Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

    Situation de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2238G posée par Mme Monique de Marco

    Bilan du ministère sur le quinquennat et financement des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21334 posée par M. Pierre Charon

    Décrochage massif des étudiants à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20286 posée par M. Yves Bouloux

    Reprise des cours en présentiel au sein des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19733 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conditions de réouverture des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09614 posée par M. Bruno Retailleau

    Nouvelle contribution de vie étudiante et de campus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0660S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08210 posée par M. Rachid Temal

    Hausse des frais d'inscription pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Impacts du « plan étudiants »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible