Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Science ouverte et liberté académique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17871 posée par M. Yves Détraigne

    Certification en langue anglaise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Réglementation de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06952 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06955 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06769 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

    Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau

    Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible