Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 11541 posée par Mme Claudine Lepage

Possibilité pour les Français de l'étranger de postuler à un stage au ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/05/2014
Pertinence
Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat

Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2014
Pertinence
Question n° 22562 posée par M. Jean-Yves Leconte

Université française en Arménie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/02/2012
Pertinence
Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/10/2009
Pertinence
Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/07/2009
Pertinence
Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

Pérennité de la bourse Lavoisier

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/03/2009
Pertinence
Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

Québec : reconnaissance des diplômes français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/12/2006
Pertinence
Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

Accueil des étudiants indiens en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/11/2005
Pertinence
Question n° 06031 posée par M. Christian Cointat

Equivalence des diplômes universitaires et professionnels français et canadiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence
Question n° 36559 posée par M. Emmanuel Hamel

Accès des élèves des lycées français de l'étranger à l'enseignement supérieur français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/2001
Pertinence