Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Universités françaises: nombre d'habilitations

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1981
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Olivier Roux

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

Création de l'université du Pacifique-Sud

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

Respect de la loi Savary

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Ivan Renar

Rentrée 1987-1988 à l'UER de sciences économiques de Lille

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

25/06/1987
Pertinence
Question n° 09497 posée par M. Gérard Delfau

Création d'une licence d'occitan

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence
Question n° 05933 posée par M. Hubert Martin

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1989
Pertinence
Question n° 15305 posée par M. André Fosset

Création d'une université française à Moscou

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1991
Pertinence
Question n° 04525 posée par M. Daniel Millaud

Statut de l'université du Pacifique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

20/01/1994
Pertinence