Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

301 questions

Question n° 32412 posée par M. Charles de Cuttoli

Bacheliers de l'hémisphère sud: inscription dans les universités françaises

Réponse du ministère : Universités

28/12/1979
Pertinence
Question n° 33036 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudiants en médecine en PCEM 1 de l'étranger: validité dans une université française

Réponse du ministère : Universités

26/02/1980
Pertinence
Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Universités françaises: nombre d'habilitations

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1981
Pertinence
Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Marc Boeuf

Nouvelles orientations concernant les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Olivier Roux

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

Création de l'université du Pacifique-Sud

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

05/03/1987
Pertinence
Question n° 0164S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Difficultés financières des universités françaises

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/04/1987
Pertinence
Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

Respect de la loi Savary

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence