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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon
Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20994 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des personnels non titulaires de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01782 posée par M. René Teulade
Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09073 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10170 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des élèves conservateurs des bibliothèques d'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17188 posée par Mme Vivette Lopez
Agenda social pour l'enseignement supérieur et la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25212 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12463 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Statut de vacataire à l'université
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12678 posée par M. Laurent Lafon
Contentieux financier sur les enseignants vacataires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01008 posée par M. Bruno Belin
Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence