Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris

Lutte contre les guets-apens homophobes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/11/2023
Pertinence
Question n° 06409 posée par M. Hervé Gillé

Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/04/2023
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean Hingray

Blocage des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2023
Pertinence
Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1969S posée par Mme Brigitte Lherbier

Multiplication des opérations de sauvetage de migrants dans la Manche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1923S posée par Mme Jocelyne Guidez

Insécurité et délinquance à la Martinique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24854 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Demandes de visa pour les ressortissants d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence