Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 17907 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'école vétérinaire sur le site de l'ancienne base aérienne Metz-Frescaty

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2011
Pertinence
Question n° 14050 posée par M. François Marc

Moyens octroyés aux départements universitaires de médecine générale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/06/2010
Pertinence
Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

Crédit impôt recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2010
Pertinence
Question n° 11691 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11200 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 08238 posée par Mme Éliane Assassi

Maintien du site IUFM à Livry-Gargan

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/04/2009
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence