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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 25042 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Attractivité des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22877 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19886 posée par M. Dominique Bailly

    Rejet par le jury de la candidature de Lille à l'appel à projets des « initiatives d'excellence »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19173 posée par M. Michel Bouvard

    Fin du moratoire de trois ans relatif à la dévolution du patrimoine immobilier aux universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19047 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18905 posée par M. Michel Berson

    Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18112 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés liées à l'inscription dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17677 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Faible