Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 27689 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés d'accès en master

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 24750 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés d'accès en master

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2015
Pertinence
Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

Centre libre d'enseignement supérieur international

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement supérieur en Moselle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/10/2013
Pertinence
Question n° 05783 posée par M. Simon Sutour

Projet de loi portant sur l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05494 posée par M. Jean-Claude Leroy

Ouverture d'une université privée portugaise en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05099 posée par M. Daniel Percheron

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/03/2013
Pertinence