Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 22165 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés financières des universités

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22290 posée par M. Jacques Legendre

Filière de lettres classiques à l'université

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

Campus innovants

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 23675 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des représentants étudiants élus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/06/2012
Pertinence
Question n° 00034 posée par Mme Catherine Procaccia

Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Robert Tropeano

Moyens des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01174 posée par M. Roland Courteau

Évaluation des enseignants chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/07/2012
Pertinence
Question n° 02415 posée par M. Robert Tropeano

Budget des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

Avenir des antennes universitaires délocalisées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence