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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08804 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Commission chargée d'émettre les avis sur l'octroi de la garantie de l'État aux établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau
Situation au Haut-Karabagh
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation au Haut-Karabagh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07416 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Coopération franco-arménienne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0319G posée par M. Philippe Pemezec
Situation dans le Haut-Karabagh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04793 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Label « French Tech » à l'international
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0006G posée par M. Étienne Blanc
Relations franco-arméniennes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00351 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Garantie de l'État aux emprunts consentis aux établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence