Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
892 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
892 questions
-
Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane
Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0865G posée par M. Max Brisson
Liberté d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11057 posée par M. Yan Chantrel
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11092 posée par Mme Laure Darcos
Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09880 posée par Mme Colombe Brossel
Contrôles et évaluation par le ministère des établissements privés sous contrat à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton
Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0927S posée par Mme Nathalie Goulet
Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias
Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger
Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence