Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Pertinence
Question n° 09718 posée par M. Michel Savin

Développement du PSC1

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0400S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/07/2018
Pertinence
Question n° 03915 posée par M. Michel Dennemont

« Contrôle d'identité des visiteurs » par les personnels d'établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence
Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/08/2017
Pertinence
Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/09/2016
Pertinence
Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence