Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 11247 posée par Mme Brigitte Micouleau
Aides aux collectivités pour les bâtiments publics situés dans les zones à risques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 06956 posée par Mme Brigitte Micouleau
Prévention et sanction du bizutage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 06306 posée par Mme Brigitte Micouleau
Situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03125 posée par Mme Brigitte Micouleau
Accessibilité des étudiants sourds à l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 01536 posée par Mme Brigitte Micouleau
Subvention de fonctionnement des établissements d'enseignement agricole privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 00026 posée par Mme Brigitte Micouleau
Acquisition de la nationalité française
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence