Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 11649 posée par M. Yvon Collin

Gestion des EHPAD

La question est caduque

07/01/2010
Pertinence
Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

Inquiétudes des personnes retraitées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/06/2012
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0250S posée par M. Dominique Watrin

Situation sanitaire préoccupante du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03397 posée par Mme Sophie Primas

Situation des personnes âgées

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

24/01/2013
Pertinence
Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

La question est caduque

25/07/2013
Pertinence
Question n° 08529 posée par Mme Jacqueline Alquier

Intervention des médecins libéraux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/10/2013
Pertinence
Question n° 13329 posée par M. Gérard Bailly

Retraites agricoles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/10/2014
Pertinence
Question n° 17223 posée par M. Gérard Bailly

Coût des établissement d'hébergement pour personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/07/2015
Pertinence