Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

320 questions

Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson

EHPAD : prise en charge du petit matériel médical

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 16739 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Tarification des soins et médicalisation des MARPA

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17982 posée par Mme Jacqueline Alquier

Suppression du lundi de Pentecôte et aide aux personnes âgées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17985 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18653 posée par M. Jean-François Voguet

Situation fiscale des EHPAD publics

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18839 posée par M. Guy Fischer

Organisation d'une conférence nationale sur la place des personnes âgées fragilisées

La question est caduque

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18843 posée par M. Guy Fischer

ONDAM 2006 pour les hôpitaux et les établissements médico-sociaux publics : propositions de la FHF

La question est caduque

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19276 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Avenir des unités de soins de longue durée

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005
Pertinence
Question n° 19346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Devenir des unités de soins de longue durée (USLD)

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

15/09/2005
Pertinence