Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 1161S posée par M. Thierry Foucaud

    Prise en compte des besoins liés au vieillissement de la population française

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24970 posée par M. Christian Gaudin

    Inégalités d'accueil dans les EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24565 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1047S posée par M. Gérard Delfau

    Financement des établissements d'accueil des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23009 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Utilisation des fonds collectés au titre de la contribution solidarité autonomie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23049 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Actions financées dans le Tarn par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21470 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir des foyers-logements

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20833 posée par Mme Michèle André

    Revendications des établissements d'hébergement pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20605 posée par M. François-Noël Buffet

    Poursuite de la modernisation et renforcement de la médicalisation des établissements accueillant les personnes âgées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20607 posée par M. François-Noël Buffet

    Plan de développement des services à la personne

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible