Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11472 posée par M. Éric Gold

    Dégradation de la situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09908 posée par M. Éric Gold

    Amélioration des conditions d'exercice des accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05744 posée par M. Éric Gold

    Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04525 posée par M. Éric Gold

    Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26469 posée par M. Éric Gold

    Exclusion de la prime Ségur de certains personnels des services de soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25848 posée par M. Éric Gold

    Ségur de la santé et fonctionnaires exerçant en résidences autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16240 posée par M. Éric Gold

    Prime exceptionnelle pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05656 posée par M. Éric Gold

    Statut des directeurs d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0366G posée par M. Éric Gold

    EHPAD

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03066 posée par M. Éric Gold

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible