Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 00667 posée par Mme Janine Rozier

Situation précaire des établissements d'hospitalisation privée du Loiret

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00173 posée par M. Éric Doligé

Situation précaire des établissements d'hospitalisation privée du Loiret

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 36436 posée par M. Gérard César

Difficultés des établissements d'hospitalisation privée

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36282 posée par Mme Janine Rozier

Situation précaire des établissements d'hospitalisation privée du Loiret

La question est caduque

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36320 posée par M. Éric Doligé

Situation précaire des établissements d'hospitalisation privée du Loiret

La question est caduque

08/11/2001
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

Difficultés de l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/10/2000
Pertinence
Question n° 26925 posée par M. Alain Gournac

Situation des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26262 posée par M. Roger Karoutchi

Statut de praticien à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 25230 posée par M. Philippe Marini

Statut de praticien hospitalier pour la discipline pharmacie

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25119 posée par M. Georges Gruillot

Statut des praticiens hospitaliers pour la pharmacie

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence