Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 00833 posée par Mme Florence Lassarade

Reclassement des praticiens hospitaliers après le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24897 posée par Mme Cécile Cukierman

Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

Pénurie de sages-femmes en maternité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23110 posée par Mme Isabelle Briquet

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22231 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Statut médical des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21947 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Revalorisation du métier de sage-femme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21595 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la profession de sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21611 posée par M. Stéphane Ravier

Situation des sages-femmes en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence