Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 21815 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des personnels du service pénitentiaire d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21777 posée par Mme Corinne Féret

    Situation des personnels du service pénitentiaire d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21539 posée par Mme Caroline Cayeux

    Situation des personnels d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21922 posée par M. Yannick Botrel

    Statut des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21625 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmière à l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05546 posée par M. André Vantomme

    Situation des personnels d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05098 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation et statut des personnels d'insertion et de probation de la direction de l'administration pénitentiaire

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05029 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation extrêmement difficile des travailleurs sociaux des services pénitentiaires d'insertion et de probation du Doubs et du Jura

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13248 posée par M. André Vantomme

    Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21475 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution statutaire des personnels des centres des oeuvres universitaires (CROUS)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible