Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 08544 posée par M. François Bonhomme

Pour une revalorisation des petites pensions agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

05/10/2023
Pertinence
Question n° 04074 posée par M. Stéphane Demilly

Faiblesse des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/12/2022
Pertinence
Question n° 27797 posée par M. Bruno Rojouan

Mise en oeuvre effective de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26355 posée par M. Bruno Sido

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan

Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat

Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

Revenus agricoles

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

Situation économique difficile des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence